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Marques déposées par la société SA TERRE ET NATURE
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COCD'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COCD'OR
SA TERRE ET NATURE

Numéro de dépôt :
3237478
Date de dépôt :
10/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2013
COCD\'OR de SA TERRE ET NATURE

Présentation de la marque COCD'OR

Déposée le 10 juillet 2003 par la société SA TERRE ET NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COCD'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la société SA TERRE ET NATURE domicilié(e) ROUTE DE MORCENX,40110 ARENGOSSE - 40110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 838 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA TERRE ET NATURE domicilié(e) ROUTE DE MORCENX,40110 ARENGOSSE - 40110 - France.

La marque COCD'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCD'OR est expirée depuis le 10 juillet 2013.

SA TERRE ET NATURE a également déposé les autres marques suivantes : LA TERRE DE BRUYERE DU DEVELOPPEMENT DURABLE , L'AMENDEMENT DU DEVELOPPEMENT DURABLE , FLORITOURB , LE TERREAU DU DEVELOPPEMENT DURABLE , LES PAILLIS DU DEVELOPPEMENT DURABLE


SA TERRE ET NATURE - ROUTE DE MORCENX,40110 ARENGOSSE - 40110 - France - SIREN 420838963


SA TERRE ET NATURE - ROUTE DE MORCENX,40110 ARENGOSSE - 40110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49

Inscription le 10 août 2007 - Gage constitué n°463628 - Publication au BOPI 2007-08-10

Inscription le 10 août 2007 - Transmission totale de propriété n°463627 - Publication au BOPI 2007-08-10

Inscription le 13 décembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°424094 - Publication au BOPI 2005-12-13

Inscription le 13 décembre 2005 - Concession de licence n°424095 - Publication au BOPI 2005-12-13

Inscription le 5 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463288 - Publication au BOPI 2007-11-05

Inscription le 24 décembre 2003 - retrait partiel n°384002 - Publication au BOPI 2003-12-24

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles. Graines [semences].